Alain Pousson

De: Alain Pousson
professeur de droit à l'université Toulouse-I
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2008
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000017574950(source JORF)
composition
06 Décembre 200706/12/2007
De: Alain Pousson
professeur de droit à l'université Toulouse-I
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2008
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000017574948(source JORF)
composition
06 Décembre 200706/12/2007
De: Alain Pousson
professeur de droit à l'université Toulouse-I
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2008
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000017574946(source JORF)
composition
06 Décembre 200706/12/2007
De: Pousson (Alain)
professeur de droit à l'université Toulouse-I
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session 2007
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000819224(source JORF)
composition
03 Février 200703/02/2007
De: Pousson (Alain)
professeur de droit à l'université de Toulouse-I
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2007
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000644169(source JORF)
composition
03 Février 200703/02/2007
De: Pousson (Alain)
professeur de droit à l'université Toulouse-I
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session 2007
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000461577(source JORF)
composition
03 Février 200703/02/2007
De: Pousson (Alain)
université de Pau
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Pousson (Alain)
Objet:
au second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles
JORFTEXT000000208699(source JORF)
admission
26 Novembre 199826/11/1998